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Règlement du 22 juin 2023 concernant la reconnaissance des diplômes dans le domaine de la pédagogie spécialisée (orientation éducation précoce spécialisée et orientation enseignement spécialisé)
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Plan d’études cadre du 25 octobre 2018 pour les écoles de culture générale
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Plans d’études cadres
Plan d’études cadre écoles de maturité gymnasiale du 20 juin 2024
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Plans d’études cadres
Accord intercantonal du 20 juin 2013 sur le domaine suisse des hautes écoles (concordat sur les hautes écoles)
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Domaine des hautes écoles
Convention du 26 février 2015 entre la Confédération et les cantons sur la coopération dans le domaine des hautes écoles (CCoop-HE)
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Domaine des hautes écoles
Empfehlungen
Rattaché à Dokumentation / … / Rechtssammlung / Anhang
Erklärungen
Rattaché à Dokumentation / … / Rechtssammlung / Anhang
Recommandations
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Annexes
Déclarations
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Annexes
Raccolta sistematica del diritto intercantonale nel settore dell'educazione
Rattaché à Documentazione / Atti normativi / Raccolta delle basi giuridiche

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