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Reconnaissance des diplômes

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   Titre   Taille   Modifié   État 
4.1 Documents de base 0 KB 28/01/2021 15:08  
Accord intercantonal du 18 février 1993 sur la reconnaissance des diplômes de fin d’études 0 KB 28/01/2021 15:08  
Règlement du 7 septembre 2006 sur les taxes et émoluments de la Conférence suisse des directeurs cantonaux de l’instruction publique 0 KB 28/01/2022 15:13  
Règlement de la Commission de recours de la CDIP et de la CDS du 20 avril/ 4 mai 2023 0 KB 29/12/2023 19:20  
Règlement intérieur de la Commission de recours de la CDIP et de la CDS du 1er janvier 2024 0 KB 18/01/2024 13:48  
Convention administrative du 28 juin 2023 entre le Conseil fédéral suisse et la Conférence des directrices et directeurs cantonaux de l’instruction publique sur la coopération dans le domaine de la maturité gymnasiale 0 KB 01/08/2024 08:45  
Règlement interne de la Commission suisse de maturité du 22 mars 1996 0 KB 28/01/2021 15:08  
4.2 Règlements de reconnaissance 0 KB 28/01/2021 15:08  
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Règlement de la CDIP du 22 juin 2023 sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale (RRM) 0 KB 01/08/2024 08:45  
Règlement du 25 octobre 2018 concernant la reconnaissance des certificats délivrés par les écoles de culture générale 0 KB 03/01/2023 08:39  
Règlement du 17 mars 2011 relatif à l’examen complémentaire permettant aux titulaires d’une maturité professionnelle fédérale ou d’un certificat de maturité spécialisée reconnu à l’échelle suisse d’être admis aux hautes écoles universitaires 0 KB 03/01/2023 08:39  
4.2.2 Diplômes d’enseignement 0 KB 28/01/2021 15:08  
Règlement du 22 juin 2023 concernant la reconnaissance des diplômes dans le domaine de la pédagogie spécialisée (orientation éducation précoce spécialisée et orientation enseignement spécialisé) 0 KB 29/12/2023 19:19  
Règlement du 28 octobre 2005 concernant la dénomination des diplômes des professions scolaires de la pédagogie spécialisée dans le cadre de la réforme de Bologne et des titres de formation continue dans le domaine de l’enseignement (règlement sur les titres) 0 KB 28/01/2021 15:08  
Règlement du 17 juin 2004 concernant la reconnaissance de diplômes ou certificats de formation complémentaire dans le domaine de l’enseignement 0 KB 28/01/2021 15:08  
Profil des formations complémentaires destinées aux formateurs et formatrices dans le domaine de l’intégration des médias, images et technologies de l’information et de la communication (MITIC) dans l’enseignement du 10 décembre 2004 0 KB 28/01/2021 15:08  
Profil de la formation complémentaire «enseignant spécialiste ou enseignante spécialiste en information scolaire et professionnelle» du 25 octobre 2007 0 KB 28/01/2021 15:08  
Profil du 29 octobre 2009 pour les formations complémentaires de responsable d’établissement scolaire 0 KB 28/01/2021 15:08  
Directives du 15 décembre 2005 concernant les études de formation continue conduisant au Master of Advanced Studies (MAS) dans le domaine de l’enseignement 0 KB 28/01/2021 15:08  
Règlement intérieur des commissions de reconnaissance des diplômes de hautes écoles pour l’enseignement des degrés préscolaire et primaire, du degré secondaire I et des écoles de maturité et pour les professions pédago-thérapeutiques du 18 mars 2014 0 KB 28/01/2021 15:08  
Règlement du 28 mars 2019 concernant la reconnaissance des diplômes d’enseignement du degré primaire, du degré secondaire I et pour les écoles de maturité (règlement de reconnaissance des diplômes d’enseignement, RRDE) 0 KB 30/10/2024 11:26  
Règlement du 22 juin 2023 concernant la reconnaissance des diplômes de hautes écoles de logopédie 0 KB 29/12/2023 19:25  
Règlement du 22 juin 2023 concernant la reconnaissance des diplômes de hautes écoles de thérapie psychomotrice 0 KB 29/12/2023 19:25  
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Règlement du 27 octobre 2006 concernant la reconnaissance des diplômes de fin d’études étrangers 0 KB 28/01/2021 15:08  
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Secrétariat général de la CDIP
+41 31 309 51 11


 

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